Vient de paraître :
"Subventions, dons, cotisations : un guide de gestion des ressources de l'association"


Très complet, cet ouvrage permet aux acteurs et responsables associatifs d'avoir en main tous les éléments pour éclaircir et comprendre les mécanismes qui régissent les principales ressources des associations, que celles-ci proviennent des membres, de tiers ou de leurs activités...

Il aborde également toutes les questions du traitement comptable de ces ressources, la fiscalité qui s'y applique, les conditions d'éxonération (pour certaines d'entre elles), les diverses modalités d'impositions, sans oublier les dispositifs de contrôles liés à la perception de ressources publiques.


> Extraits de la présentation par l'éditeur :

La forme juridique créée par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association présente de multiples particularités qui la distinguent des sociétés commerciales.

Mais c'est certainement au niveau de ses ressources que l'association se différencie le plus des autres organisations (on peut même se demander dans quelle mesure les ressources d'une association ne traduisent pas, à elles seules, la diversité des particularités du secteur associatif).

Cette spécificité ne porte pas tant sur leur nature, même si certaines lui sont spécifiques (cotisations, dons, subventions) que sur les problèmes que l'association rencontre dans leur gestion.

En effet, bien que centenaire, l'association est une forme juridique encore jeune à laquelle le droit n'a pas eu le temps de s'adapter. Elle doit donc faire face à une réglementation fiscale et à des principes de comptabilité ou de droit public qui n'ont pas été pensés pour elle.

Les récentes réformes comptables et fiscales concernant le secteur associatif montrent que le droit évolue et tente de prendre en compte leurs particularités. L'environnement juridico-administratif reste toutefois complexe.



En savoir plus :

  • "Subventions, dons, cotisations : un guide de gestion des ressources de l'association"
  • Publié par Association Mode d'Emploi
  • Rédigé par Serge Huteau, et l'équipe rédactionnelle de La Péniche
  • septembre 2006
  • ISBN : 2-35295-041-4
  • ISBN13 : 978-2-35295-041-7