Briançon (05) - Samedi 14 février 2009
La SACEM et les auteurs-compositeurs



> Information : "La SACEM - Société des Auteurs, Compositeurs, et Editeurs de Musique"

L’Espace Babylone, en partenariat avec la SACEM, propose un module d’information autour de deux axes :

  • La SACEM et les auteurs-compositeurs
  • La SACEM et les organisateurs de spectacles

Cette formation est encadrée par Dominique Grenier, délégué Régional de la SACEM.

Elle est destinée à tout public, en particulier aux personnes non sociétaires de la SACEM, et pour qui celle-ci reste difficile à comprendre, ainsi qu’aux organisateurs occasionnels ou non.

> Où ? Quand ? Comment ?

  • Samedi 14 février
  • 14h – 18h
  • à l’Espace Babylone
  • MJC du Briançonnais

Inscription obligatoire auprès de l’Espace Babylone, par téléphone ou par mail.

Frais pédagogiques : la formation est gratuite, dans les cadre des missions d’information et d’accompagnement de la SACEM et de l’Espace Babylone.

> Programme

"La SACEM et les auteurs-compositeurs"

  • - La SACEM et les droits d’auteur : historique, mission de protection et de rémunération.
  • - Les délégations régionales : à quoi servent-elles ? Quels services proposés ? Les sociétés associées.
  • - La condition de l’auteur-compositeur au sein de la SACEM.
  • - L’artiste et la scène.
  • - L’artiste et la production discographique.
  • - Droits d’auteur et internet : législation, diffusion.
  • - Politique de soutien de la SACEM.


"La SACEM et les organisateurs de spectacle"

  • - Les différentes catégories d’organisateurs, de diffuseurs.
  • - Obligations de l’organisateur : déclaration, recettes, dépenses, programmes des oeuvres, paiement des droits d’auteur.
  • - Coûts, réductions, forfaitisations, partenariats.
  • - Utilisation de l’argent collecté, rémunération, fonctionnement.
  • - Contraintes dans l’utilisation des oeuvres, adaptations, arrangements.

À l’issue de la formation, Dominique Grenier propose un échange sur des questions d’actualités, sur le piratage, le téléchargement, autour d’un verre offert par la SACEM.

> Contacts / En savoir plus :

# Espace Babylone