PRATIQUE
La responsabilité lors d'entrainements cyclistes
Au cours
d’entraînements cyclistes dans le cadre de l’UFOLEP,
des tiers étrangers se joignent au groupe, soit en cours
d’itinéraire, soit au départ, bien que le
Président de l’association s’abstienne de toute
publicité. Quels sont les risques de responsabilité
encourus en cas de dommages causés ou subis par ces tiers ?
Eléments de réponses avec l’APAC...
Le fait que le
Président de l’association s’abstienne de toute
« publicité » constitue une sage
précaution qui devrait atténuer (mais non totalement
exonérer) la responsabilité du club cycliste et
de son représentant de droit.
Hors compétition,
il est difficile de s’opposer, en cours d’itinéraire,
à la présence de tiers se joignant au groupe (la
voie publique appartient à tous).
Au point de départ,
s’agissant d’un entraînement organisé
par le club au profit exclusif de ses membres licenciés,
les dirigeants devraient interdire la participation des non-adhérents,
faute de quoi un tribunal pourrait considérer que ceux-ci
organisent en réalité une sortie collective, non
pas fermée, mais ouverte à tous, et acceptent tacitement
les responsabilités qui en découlent.
Si, pour diverses
raisons, l’association accepte ou tolère la présence
de tiers, nous recommandons avant le départ de renouveler
par haut-parleur les consignes de sécurité quant
au respect des dispositions du Code de la Route : observer une
distance de sécurité suffisante, ce qui interdit
de rouler « roue dans la roue »
ou en peloton, ne pas rouler à plus de deux de front,
se mettre en file simple dès la tombée du jour
ou lorsqu’un véhicule signale son approche dans l’intention
de dépasser,...
Il convient également
de préciser que les non membres participent à leurs
risques et périls, et sous leur propre responsabilité,
le club n’entendant supporter en aucune façon les
conséquences aggravantes de leur présence.
Mais là
encore ces dispositions préventives ne constituent pas
une exemption totale de toute responsabilité.
